Mentions légales

Editeur

Le site www.opinion-tracker.fr est la propriété de la société Groupe 361.

RCS 432 158 186
Directeur de la publication : Philippe MAUCHAMP
Numéro de déclaration à la CNIL : en cours
Le site www.groupe361.com a été réalisé par l’agence Groupe 361.
Le site est hébergé par : IKOULA

Droits d’auteur / Copyright

Les marques et logos du Groupe 361 figurant sur ce site sont des marques déposées par la société Groupe 361. Aucune licence ni droit d’utilisation ne saurait être attribués sur l’une quelconque des dites marques ou logos du Groupe 361 figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire.
La société Groupe 361 se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

La reproduction de tous documents publiés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l’utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de la société Groupe 361.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. La société Groupe 361 ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

La société Groupe 361 n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

La société Groupe 361 ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Les sites extérieurs à la société Groupe 361 ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la société Groupe 361 qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la société Groupe 361 et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Informatique et Libertés

Conformément aux lois « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 et n° 2004-801 du 6 août 2004, ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

La société Groupe 361 se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Etre contactéRecevoir notre plaquetteDemander une démo